Conditions d'utilisation et de vente

Entente entre vous et Zack Cola Inc. Elle vise le site Web, les portails et les achats faits auprès de l'Académie. Les services d'automatisation sont régis par une entente-cadre de services et un énoncé des travaux distincts; en cas de conflit, ces documents prévalent.

En utilisant le site ou en effectuant un achat, vous acceptez les présentes conditions; vous devez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre province et, si vous achetez pour une entreprise, être autorisé à la lier.

Fournir des renseignements exacts; garder vos identifiants confidentiels; vous êtes responsable des activités effectuées au moyen de votre compte; nous aviser de toute utilisation non autorisée.

Description du cours, de la Trousse et du Programme accompagné; durée d'accès : à vie; licence pour un seul utilisateur (cours) et licence interne à l'organisation (Trousse); aucun partage, aucune revente ni redistribution; nous pouvons mettre le contenu à jour.

Les éléments inclus et les limites du soutien décrits à la page /fr/academy/guided sont intégrés par renvoi; règles de planification, de report et de perte des séances; durée du programme.

Prix en dollars canadiens; la TPS, la TVH, la TVQ ou la TVP applicable est ajoutée au paiement selon la province; paiement par Stripe; nous pouvons modifier les prix pour les achats futurs.

Voir la Politique de remboursement (/fr/refunds), intégrée par renvoi.

Le contenu des cours, les modèles, les requêtes et les résultats générés par l'IA sont de nature éducative et générale; ils peuvent contenir des erreurs; il vous appartient de réviser les résultats et de maintenir une approbation humaine pour toute action importante; rien ne constitue un conseil juridique, comptable, fiscal, financier ou de conformité en matière de confidentialité.

Nous ne garantissons aucun gain de temps, aucun revenu ni aucun autre résultat.

Votre utilisation de plateformes tierces est régie par leurs propres conditions; les coûts sont à votre charge; nous ne sommes pas responsables de leur disponibilité ni de leurs modifications.

Aucune utilisation illégale, aucun moissonnage de données, aucun test de sécurité sans autorisation, aucun téléversement de logiciel malveillant ou de contenu contrefaisant, et aucune utilisation de nos documents pour créer des cours commerciaux concurrents.

OVRNT est propriétaire du site, de la marque et des documents de l'Académie; vous obtenez une licence limitée, non exclusive et non transférable; vous demeurez propriétaire de votre contenu et de vos données.

Les approbations effectuées dans le portail constituent vos décisions et vos instructions; vous tenez à jour la liste des approbateurs; les journaux d'activité constituent le registre de ces actions.

Dans la mesure permise par la loi : les services sont fournis « tels quels »; la responsabilité est limitée aux montants payés au cours des 12 mois précédents; exclusion des dommages indirects. Rien dans les présentes conditions ne limite les droits dont vous disposez en vertu des lois applicables sur la protection du consommateur, dont la Loi sur la protection du consommateur du Québec.

Nous pouvons suspendre un compte en cas de manquement; les dispositions qui doivent survivre demeurent en vigueur.

Les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada qui s'y appliquent; les consommateurs québécois conservent les protections et les droits de compétence que leur confère le droit québécois.

Les messages transactionnels sont envoyés par voie électronique; les messages marketing ne le sont qu'avec consentement (LCAP).

Publiées avec une nouvelle date d'entrée en vigueur; les changements importants font l'objet d'un avis.

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